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Nadège Reboul-Maupin
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Le droit des biens est en profonde mutation : il s'adapte et se réajuste sans cesse aux besoins réels du monde contemporain, sous l'effet de la dématérialisation, de l'apparition de nouveaux biens et de la protection de l'environnement.
Ce manuel présente l'intégralité du programme de droit des biens tel qu'il est enseigné à la faculté de droit. Il traite des différentes catégories de biens, puis étudie les droits dont disposent les hommes sur ceux-ci. Il expose aussi les différentes relations entre les biens et les personnes, qui s'articulent notamment autour de la possession ou de la propriété. Cette dernière peut être individuelle ou collective (indivision, mitoyenneté, copropriété), limitée (abus, troubles anormaux de voisinages) ou démembrée (usufruit, servitudes).
Destiné aux étudiants en droit de Licence ou de Master 1, l'ouvrage intéressera également les étudiants préparant l'examen régional professionnel d'avocat (CRFPA) ou le concours de la magistrature (ENM), ainsi que ceux poursuivant des masters spécialisés en droit civil, en droit notarial ou en droit des affaires. -
Le droit des biens est en profonde mutation : il s'adapte et se réajuste sans cesse aux besoins réels du monde contemporain, sous l'effet de la dématérialisation, de l'apparition de nouveaux biens et de la protection de l'environnement. Cet ouvrage présente les différentes catégories de biens, puis étudie les droits dont disposent les hommes sur ceux-ci. Il expose aussi les différentes relations entre les biens et les personnes, qui s'articulent notamment autour de la possession ou de la propriété.
Cette dernière peut être individuelle ou collective (indivision, mitoyenneté, copropriété), limitée (abus, troubles anormaux de voisinages) ou démembrée (usufruit, servitudes).
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Le droit des biens est en profonde mutation : il s'adapte et se réajuste sans cesse aux besoins réels du monde contemporain, sous l'effet de la dématérialisation, de l'apparition de nouveaux biens et de la protection de l'environnement.
Ce manuel présente l'intégralité du programme de droit des biens tel qu il est enseigné à la faculté de droit. Il traite des différentes catégories de biens, puis étudie les droits dont disposent les hommes sur ceux-ci. Il expose aussi les différentes relations entre les biens et les personnes, qui s'articulent notamment autour de la possession ou de la propriété. Cette dernière peut être individuelle ou collective (indivision, mitoyenneté, copropriété), limitée (abus, troubles anormaux de voisinages) ou démembrée (usufruit, servitudes).
Destiné aux étudiants en droit de Licence ou de Master 1, l'ouvrage intéressera également les étudiants préparant l'examen régional professionnel d'avocat (CRFPA) ou le concours de la magistrature (ENM), ainsi que ceux poursuivant des masters spécialisés en droit civil, en droit notarial ou en droit des affaires.
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Le droit des biens est en profonde mutation : il s'adapte et se réajuste sans cesse aux besoins réels du monde contemporain, sous l'effet de la dématérialisation, de l'apparition de nouveaux biens et de la protection de l'environnement.
Cet ouvrage présente les différentes catégories de biens, puis étudie les droits dont disposent les hommes sur ceux-ci. Il expose aussi les différentes relations entre les biens et les personnes, qui s'articulent notamment autour de la possession ou de la propriété. Cette dernière peut être individuelle ou collective (indivision, mitoyenneté, copropriété), limitée (abus, troubles anormaux de voisinages) ou démembrée (usufruit, servitudes).
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Le droit des biens est une discipline complexe. Elle constitue la base du droit patrimonial et irrigue par ses techniques, telles que la propriété, la possession, l'accession, etc. d'autres domaines juridiques, tels que le droit familial ou le droit des sûretés ou le droit des sociétés, etc. La discipline se décompose en un droit commun des biens et en plusieurs droits spéciaux des biens. Ces derniers ne sont que l'expression de sa modernité. Si les fondamentaux restent au coeur de l'ouvrage ( notion de bien, patrimoine, possession, propriété, ses démembrements, propriétés collectives), cette 2e édition intègre notamment :
- les métamorphoses du droit des biens : l'adaptation de la jurisprudence aux besoins actuels ; l'influence considérable de l'environnement sur le critère de la notion de bien en même temps qu'elle conduit au renouvellement de la notion de servitude et à une conception élargie du voisinage ; le développement des biens incorporels ;
- les nombreuses tentatives d'entrée des troubles anormaux de voisinage dans le Code civil ;
- la loi n° 2007-211 du 19 février 2007 introduisant la fiducie en droit français ;
- la loi n° 2007-290 du 5 mars 2007 sur le droit au logement opposable ;
- un développement relatif à la révision de la directive « multipropriété en temps partagé » n°94 /47 /CE du 26 octobre 1994 (Comm. CE, 7 juin 2007, communiqué).
Enfin, à souligner aussi dans cette nouvelle édition, l'introduction de nouveaux cas pratiques, notamment en copropriété (cas demandés au CRFPA) ou en matière de schémas explicatifs des servitudes ou mitoyenneté.
Sommaire Introduction Présentation générale du droit des biens La classification des biens : les distinctions principales La classification des biens : les distinctions annexes Les droits portant sur les biens La propriété : relation de droit entre les personnes et les biens La possession : relation de fait entre les personnes et les biens L'exercice du droit de propriété L'acquisition de la propriété La preuve et la protection de la propriété La propriété démembrée, créatrice de droits portant sur un seul bien : usufruit et droits réels voisins La propriété démembrée, créatrice d'un rapport de dépendance entre plusieurs biens immobiliers : les servitudes Les propriétés collectives
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Cet ouvrage présente les différentes catégories de biens, puis étudie les droits dont disposent les hommes sur ceux-ci. Il expose aussi les différentes relations entre les biens et les personnes, qui s'articulent notamment autour de la possession ou de la propriété. Cette dernière peut être individuelle ou collective (indivision, mitoyenneté, copropriété), limitée (abus, troubles anormaux de voisinages) ou démembrée (usufruit, servitudes). Cette troisième édition prend en compte toutes les évolutions de la matière tant législatives que jurisprudentielles (réforme de la fiducie et directive"Time share" en 2009 / projet de réforme du droit des biens de l'Association Henri Capitant, entreprise individuelle et patrimoine professionnel).
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Droit commercial
Victoire Labordes-De-Virville, Nadège Reboul-Maupin
- Vuibert
- 28 Juin 2013
- 9782311009224
Complet et pédagogique, il aborde l'ensemble des notions de droit commercial général, enseignées en L2 et indispensables à une spécialisation, à la préparation de concours et à la pratique professionnelle.Illustré de nombreux exemples, de cas de jurisprudence et d'extraits de textes incontournables, l'ouvrage permet d'appréhender la matière dans sa globalité mais également de trouver des réponses juridiques précises. Il est enrichi de conseils méthodologiques et de cas pratiques.
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Les épreuves de droit civil ; méthodologie des épreuves, sujets corrigés et commentés, copies d'étudiants
Anne-Valérie Le Fur, Clara Bernard-Xémard, Victoire Lasbordes-De-Virvile, Nadège Reboul-Maupin
- Ellipses
- Reussir Le Crfpa Et L'enm
- 27 Octobre 2016
- 9782340015357
- Méthodologie détaillée des 3 épreuves : dissertation, cas pratique, commentaire d'arrêt.
- Conseils et commentaires des enseignants.
- Sujets corrigés.
- Copies d'étudiants annotées.
Cet ouvrage s'inscrit parfaitement dans l'optique de la réforme de l'examen du CRFPA : la méthodologie détaillée des exercices pratiques reste en effet d'actualité.
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Déclaration pour la protection juridique de l'environnement
Laurent Neyret, Nadège Reboul-Maupin
- L'harmattan
- La Justice Au Quotidien
- 18 Novembre 2009
- 9782296099241
La "Déclaration pour la protection juridique de l'environnement" a été proclamée solennellement le 3 juin 2008, à la Faculté de droit de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines. Cet ouvrage, qui s'inscrit dans le prolongement du "Grenelle de l'environnement", commente en détail cette Déclaration, et présente le regard de professionnels du droit et de la société civile sur les propositions formulées. Il présage des lois de demain en matière environnementale.
